SCI LE CONTRAT SOCIAL
SIREN 334 138 484 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Grenoble
SCI LE CONTRAT SOCIAL (société civile immobilière), SIREN 334138484, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 août 1985. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Grenoble (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
| Dernier événement officiel | 20 juillet 2012 · Modifications diverses (BODACC) |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | SCI LE CONTRAT SOCIAL |
|---|---|
| SIREN | 334 138 484 |
| SIRET du siège | 334 138 484 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 2 août 1985 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Grenoble · Entreprises du département Isère
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 334 138 484 00012 |
|---|---|
| Adresse | 16 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 38000 GRENOBLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
20 juillet 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120139, annonce 272 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
20 juillet 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital.
BODACC B n° 20120139, annonce 266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.
- SCI R G B · Lumbin
- SCI LA GARENNE · Le Touvet
- SCI BELLEVUE · Bourgoin-Jallieu
- SCI BESSET PUPAT · Sonnay
- SCI LES NOUVEAUX LOMBARDS · Brié-et-Angonnes
- SCI FAMILIALE DE MUOLIN VIEUX · Bourgoin-Jallieu
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.