SCI LE BOUGNAT
SIREN 502 529 654 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Oye-et-Pallet
SCI LE BOUGNAT (société civile immobilière), SIREN 502529654, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oye-et-Pallet (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LE BOUGNAT |
|---|---|
| SIREN | 502 529 654 |
| SIRET du siège | 502 529 654 00027 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 24 janvier 2008 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 3 juin 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Oye-et-Pallet · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 502 529 654 00027 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE DE LA FAUCONNIERE, 25160 OYE-ET-PALLET |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 502 529 654 00019 | Pontarlier | 68.20B | 24 janvier 2008 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
7 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20160133, annonce 736 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 mars 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080043, annonce 1825 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI DU LEVANT · Montlebon
- SCI JVM · Trépot
- SCI PACAJ · Sochaux
- SCI NJM · Audincourt
- SCI MAXPIERLOT · Anteuil
- SCI DES ORMEAUX · Les Premiers Sapins
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.