SCI LE BANNOT
SIREN 390 667 426 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Seloncourt
SCI LE BANNOT (société civile immobilière), SIREN 390667426, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 8 décembre 2020. Sa date de création déclarée est le 3 avril 1993. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Seloncourt (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LE BANNOT |
|---|---|
| SIREN | 390 667 426 |
| SIRET du siège | 390 667 426 00014 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 3 avril 1993 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 8 décembre 2020 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Seloncourt · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 390 667 426 00014 |
|---|---|
| Adresse | 6 RUE DU BANNOT, 25230 SELONCOURT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
11 décembre 2020 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20200241, annonce 1978 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.