SCI LA DOLINE
SIREN 497 809 087 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Gonsans
SCI LA DOLINE (société civile immobilière), SIREN 497809087, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 mai 2007. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Gonsans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LA DOLINE |
|---|---|
| SIREN | 497 809 087 |
| SIRET du siège | 497 809 087 00024 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 15 mai 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 2 juillet 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Gonsans · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 497 809 087 00024 |
|---|---|
| Adresse | 5 B RUE DES LAVES, 25360 GONSANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 497 809 087 00016 | Saône | 68.20B | 15 mai 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
17 juillet 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 15 mai 2007)
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
BODACC B n° 20190136, annonce 295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.