SCI LA CHAPELLE
SIREN 324 632 538 · Location de logements · Danjoutin
SCI LA CHAPELLE (société civile immobilière), SIREN 324632538, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 24 novembre 2023. Sa date de création déclarée est le 1er mai 1982. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Danjoutin (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LA CHAPELLE |
|---|---|
| SIREN | 324 632 538 |
| SIRET du siège | 324 632 538 00017 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er mai 1982 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 24 novembre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Danjoutin · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 324 632 538 00017 |
|---|---|
| Adresse | RUE DU BOSMONT, 90400 DANJOUTIN |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
28 novembre 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230229, annonce 2773 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.