SCI LA BUISSONNIERE
SIREN 438 239 451 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Montluel
SCI LA BUISSONNIERE (société civile immobilière), SIREN 438239451, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 12 décembre 2022. Sa date de création déclarée est le 31 mai 2001. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montluel (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LA BUISSONNIERE |
|---|---|
| SIREN | 438 239 451 |
| SIRET du siège | 438 239 451 00018 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 31 mai 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 12 décembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Montluel · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 438 239 451 00018 |
|---|---|
| Adresse | 417 LES ECORCHATS, 01120 MONTLUEL |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
14 décembre 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220242, annonce 28 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
15 décembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20190241, annonce 16 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.