SIFin
Active (Sirene)

SCI L'ORCELIERE

SIREN 407 832 740 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Cléron

SCI L'ORCELIERE (société civile immobilière), SIREN 407832740, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 mai 1996. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cléron (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI L'ORCELIERE
SIREN407 832 740
SIRET du siège407 832 740 00036
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création28 mai 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 2 janvier 2021
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Cléron · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET407 832 740 00036
Adresse16 GRANDE RUE, 25330 CLERON
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
407 832 740 00028Essarts-en-Bocage68.20B12 janvier 2008
407 832 740 00010Aizenay68.20B28 mai 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 6 juin 2021 · Immatriculations · Avis initial

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20210109, annonce 297 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 27 avril 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20120083, annonce 1116 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source

  3. 6 octobre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 28 mai 1996)

    Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

    BODACC B n° 20090192, annonce 1123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.