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Active (Sirene)

SCI K.SAM

SIREN 491 560 538 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Brognard

SCI K.SAM (société civile immobilière), SIREN 491560538, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 4 août 2006. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Brognard (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI K.SAM
SIREN491 560 538
SIRET du siège491 560 538 00028
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création4 août 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 8 décembre 2020
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Brognard · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET491 560 538 00028
Adresse155 RUE DES EPASSES, 25600 BROGNARD
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
491 560 538 00010Dasle68.20B4 août 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 8 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210175, annonce 2334 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  2. 4 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 4 août 2006)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20210044, annonce 4914 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.