SCI JVBAT
SIREN 510 468 788 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Émagny
SCI JVBAT (société civile immobilière), SIREN 510468788, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 janvier 2009. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Émagny (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI JVBAT |
|---|---|
| SIREN | 510 468 788 |
| SIRET du siège | 510 468 788 00011 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 23 janvier 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 23 janvier 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Émagny · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 510 468 788 00011 |
|---|---|
| Adresse | 36 GRANDE RUE, 25170 EMAGNY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
28 février 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090041, annonce 415 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.