SCI GASCOGNE 2
SIREN 479 748 063 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Bart
SCI GASCOGNE 2 (société civile immobilière), SIREN 479748063, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 novembre 2004. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bart (Doubs). Le répertoire recense 4 établissements, dont 2 actifs.
Identité
| Dénomination | SCI GASCOGNE 2 |
|---|---|
| SIREN | 479 748 063 |
| SIRET du siège | 479 748 063 00043 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 23 novembre 2004 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Bart · Entreprises du département Doubs
Établissements (4)
2 actifsSiège
| SIRET | 479 748 063 00043 |
|---|---|
| Adresse | 2 RUE DES CERISIERS, 25420 BART |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 479 748 063 00019 | Grand-Charmont | 68.20B | 23 novembre 2004 |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 479 748 063 00035 | Morvillars | 68.20B | 1er janvier 2023 |
| 479 748 063 00027 | Audincourt | 68.20B | 2 septembre 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (10)
31 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 23 novembre 2004)
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
BODACC B n° 20240252, annonce 3542 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
21 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 23 novembre 2004)
transfert du siège social.
BODACC B n° 20230036, annonce 2712 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
17 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150050, annonce 16871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
23 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130040, annonce 11151 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
27 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120043, annonce 13049 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
26 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110040, annonce 11893 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
23 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100047, annonce 11536 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
6 octobre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social
BODACC B n° 20090192, annonce 1138 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
31 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090048, annonce 6273 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080095, annonce 1425 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI JOLISE · Vieux-Charmont
- B.L.D. · Audincourt
- SCI E.B.N. · Échay
- SCI J.L.D. · École-Valentin
- SCI LES MARMOTTES · Montrond-le-Château
- SCI DES CHAMPS DE VAIRE · Besançon
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.