SCI DU TROVAIRE
SIREN 403 459 795 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Belfort
SCI DU TROVAIRE (société civile immobilière), SIREN 403459795, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 28 février 2022. Sa date de création déclarée est le 13 décembre 1995. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DU TROVAIRE |
|---|---|
| SIREN | 403 459 795 |
| SIRET du siège | 403 459 795 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 13 décembre 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 28 février 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 403 459 795 00015 |
|---|---|
| Adresse | 28 RUE GAMBETTA, 90000 BELFORT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
11 mars 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220050, annonce 2950 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
3 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20220024, annonce 6393 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.