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Active (Sirene)

SCI DU TRAM

SIREN 795 045 434 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Saint-Barthélemy

SCI DU TRAM (société civile immobilière), SIREN 795045434, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 août 2013. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Barthélemy (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DU TRAM
SIREN795 045 434
SIRET du siège795 045 434 00011
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création14 août 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 14 août 2013
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Saint-Barthélemy · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET795 045 434 00011
Adresse7 CHEMIN DU BREUIL, 70270 SAINT-BARTHELEMY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 18 septembre 2013 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20130180, annonce 657 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.