SCI DU ROSEMONT
SIREN 444 980 965 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Vescemont
SCI DU ROSEMONT (société civile immobilière), SIREN 444980965, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mars 2021. Sa date de création déclarée est le 28 novembre 2002. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vescemont (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DU ROSEMONT |
|---|---|
| SIREN | 444 980 965 |
| SIRET du siège | 444 980 965 00016 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 28 novembre 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mars 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Vescemont · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 444 980 965 00016 |
|---|---|
| Adresse | 20 RUE DES SOURCES, 90200 VESCEMONT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
11 mai 2021 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20210092, annonce 2634 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
3 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20200214, annonce 1886 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
21 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20160079, annonce 1259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.