SCI DU PASSAGE
SIREN 533 995 122 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Oyonnax
SCI DU PASSAGE (société civile immobilière), SIREN 533995122, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 décembre 2022. Sa date de création déclarée est le 27 juillet 2011. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oyonnax (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DU PASSAGE |
|---|---|
| SIREN | 533 995 122 |
| SIRET du siège | 533 995 122 00017 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 27 juillet 2011 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 décembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Oyonnax · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 533 995 122 00017 |
|---|---|
| Adresse | CHZ M. ET MME DOMINIQUE DUTTER, 3 RUE DE L ALMA, 01100 OYONNAX |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
24 février 2023 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20230039, annonce 270 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
14 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20220242, annonce 27 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
23 août 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110162, annonce 23 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.