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Active (Sirene)

SCI DU PALAIS

SIREN 403 848 757 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Tarcenay-Foucherans

SCI DU PALAIS (société civile immobilière), SIREN 403848757, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 31 août 1989. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Tarcenay-Foucherans (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DU PALAIS
SIREN403 848 757
SIRET du siège403 848 757 00031
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création31 août 1989

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 19 octobre 2020
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Tarcenay-Foucherans · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET403 848 757 00031
Adresse13 RUE DE LA FONTAINE, 25620 TARCENAY-FOUCHERANS
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
403 848 757 00023Ornans68.20B1er septembre 2005
403 848 757 00015Besançon70.2C31 août 1989

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 3 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 31 août 1989)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20200214, annonce 279 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.