SCI DU FOUR
SIREN 518 091 178 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Gonsans
SCI DU FOUR (société civile immobilière), SIREN 518091178, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 12 novembre 2021. Sa date de création déclarée est le 16 octobre 2009. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Gonsans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DU FOUR |
|---|---|
| SIREN | 518 091 178 |
| SIRET du siège | 518 091 178 00013 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 16 octobre 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 12 novembre 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Gonsans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 518 091 178 00013 |
|---|---|
| Adresse | 6 RUE DU CHATELARD, 25360 GONSANS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
28 novembre 2021 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20210231, annonce 447 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
25 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 16 octobre 2009)
transmission universelle du patrimoine.
BODACC B n° 20210229, annonce 546 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
4 décembre 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090234, annonce 288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.