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Active (Sirene)

SCI DU CHATEAU

SIREN 442 242 236 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Oye-et-Pallet

SCI DU CHATEAU (société civile immobilière), SIREN 442242236, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 avril 2002. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oye-et-Pallet (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationSCI DU CHATEAU
SIREN442 242 236
SIRET du siège442 242 236 00036
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création23 avril 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 24 avril 2017
Dernier traitement Sirene27 août 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Oye-et-Pallet · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET442 242 236 00036
AdresseLES CHALETS DE BELLERIVE, 25160 OYE-ET-PALLET
ÉtatFermé
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
442 242 236 00028Lons-le-Saunier68.20B20 mars 2012
442 242 236 00010Dijon68.20B23 avril 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 31 août 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

    BODACC B n° 20250166, annonce 792 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 16 mai 2017 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation

    BODACC A n° 20170093, annonce 280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 11 décembre 2012 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20120239, annonce 624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.