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Active (Sirene)

SCI DU CHAMP DU CLOS

SIREN 497 660 134 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Orchamps-Vennes

SCI DU CHAMP DU CLOS (société civile immobilière), SIREN 497660134, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 avril 2007. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orchamps-Vennes (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DU CHAMP DU CLOS
SIREN497 660 134
SIRET du siège497 660 134 00030
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création14 avril 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 6 janvier 2015
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Orchamps-Vennes · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET497 660 134 00030
Adresse17 RUE DU STADE, 25390 ORCHAMPS-VENNES
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
497 660 134 00022Belfort68.20B30 mars 2013
497 660 134 00014Orchamps-Vennes68.20B14 avril 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 10 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150028, annonce 604 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 23 février 2014 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    BODACC A n° 20140038, annonce 165 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 25 juin 2013 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    BODACC A n° 20130120, annonce 1093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.