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Active (Sirene)

SCI DES PONTOTS

SIREN 928 176 445 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Frambouhans

SCI DES PONTOTS (société civile immobilière), SIREN 928176445, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 avril 2024. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frambouhans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DES PONTOTS
SIREN928 176 445
SIRET du siège928 176 445 00015
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création16 avril 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 16 avril 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Frambouhans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET928 176 445 00015
Adresse5 IMPASSE DES PONTOTS, 25140 FRAMBOUHANS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 2 mai 2024 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20240086, annonce 4636 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.