SCI DES POMMERATS
SIREN 438 159 014 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Bart
SCI DES POMMERATS (société civile immobilière), SIREN 438159014, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 21 mai 2001. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bart (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DES POMMERATS |
|---|---|
| SIREN | 438 159 014 |
| SIRET du siège | 438 159 014 00010 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 21 mai 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Bart · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 438 159 014 00010 |
|---|---|
| Adresse | M. JEANNEY JEAN-CLAUDE, 3 RUE DES SAPINS, 25420 BART |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI GUSTAVE COURBET · Saône
- SCI PROMETHEE · Saint-Vit
- SCI LES HORTANSIA · Pontarlier
- SCI LE CARREFOUR · Buffard
- D.C.J. · Arc-et-Senans
- SCI JPK · Fesches-le-Châtel
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.