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Active (Sirene)

SCI DES FOSSES

SIREN 392 102 828 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Faymont

SCI DES FOSSES (société civile immobilière), SIREN 392102828, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 juillet 1993. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Faymont (Haute-Saône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DES FOSSES
SIREN392 102 828
SIRET du siège392 102 828 00036
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création2 juillet 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 30 juin 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Faymont · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET392 102 828 00036
Adresse12 GRANDE RUE, 70200 FAYMONT
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
392 102 828 00028Lure68.20B15 décembre 2004
392 102 828 00010Villersexel70.2C2 juillet 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 20 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 2 juillet 1993)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20220139, annonce 2676 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.