SCI DES BUZONS
SIREN 413 150 350 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Champvans-les-Moulins
SCI DES BUZONS (société civile immobilière), SIREN 413150350, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2018. Sa date de création déclarée est le 7 juillet 1997. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Champvans-les-Moulins (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DES BUZONS |
|---|---|
| SIREN | 413 150 350 |
| SIRET du siège | 413 150 350 00010 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 7 juillet 1997 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Champvans-les-Moulins · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 413 150 350 00010 |
|---|---|
| Adresse | 12 RUE DES NOYERS, 25170 CHAMPVANS-LES-MOULINS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
6 septembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20180169, annonce 732 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
6 septembre 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180169, annonce 733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
19 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20080047, annonce 856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.