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Active (Sirene)

SCI DE LA CHAPELLE

SIREN 512 328 550 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Mamirolle

SCI DE LA CHAPELLE (société civile immobilière), SIREN 512328550, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 avril 2009. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mamirolle (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DE LA CHAPELLE
SIREN512 328 550
SIRET du siège512 328 550 00029
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création18 avril 2009

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 2 décembre 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Mamirolle · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET512 328 550 00029
Adresse2 ZONE ARTISANALE DU NORET, 25620 MAMIROLLE
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
512 328 550 00011Mamirolle68.20B18 avril 2009

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 12 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 18 avril 2009)

    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20240050, annonce 1304 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 5 juin 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090106, annonce 151 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.