Active (Sirene)

SCI DE LA BASILIQUE

SIREN 397 493 917 · Location de logements · Épinal

SCI DE LA BASILIQUE (société civile immobilière), SIREN 397493917, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 mai 1994. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Épinal (Vosges). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCI DE LA BASILIQUE
SIREN	397 493 917
SIRET du siège	397 493 917 00017
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	26 mai 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Location de logements (68.20A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Épinal · Entreprises du département Vosges

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	397 493 917 00017
Adresse	17 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

6 novembre 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 13 mai 2009)
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif
BODACC A n° 20090110, annonce 1504 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EPINAL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.