SIFin
Active (Sirene)

SCI DE L IMPASSE DE LA SOURCE

SIREN 498 423 391 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Tarcenay-Foucherans

SCI DE L IMPASSE DE LA SOURCE (société civile immobilière), SIREN 498423391, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 juin 2007. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Tarcenay-Foucherans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DE L IMPASSE DE LA SOURCE
SIREN498 423 391
SIRET du siège498 423 391 00016
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création2 juin 2007
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Tarcenay-Foucherans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET498 423 391 00016
AdresseCHEZ MR POMMEY GILLES, 7 RUE SOUS VELLES, 25620 TARCENAY-FOUCHERANS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 27 décembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20120250, annonce 1036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.