SIFin
Active (Sirene)

SCI DB

SIREN 534 368 303 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · École-Valentin

SCI DB (autre société civile), SIREN 534368303, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er août 2011. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à École-Valentin (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI DB
SIREN534 368 303
SIRET du siège534 368 303 00028
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création1er août 2011
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 15 février 2014
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune École-Valentin · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET534 368 303 00028
AdresseRUE DES BOSQUETS, 25480 ECOLE-VALENTIN
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
534 368 303 00010Damparis68.20B1er août 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (4)

  1. 5 août 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination.

    BODACC B n° 20250148, annonce 1349 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 21 mars 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180056, annonce 473 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 23 avril 2014 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    BODACC A n° 20140079, annonce 198 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 13 septembre 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110177, annonce 382 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.