SCI DB
SIREN 401 415 286 · Supports juridiques de programmes · Villemoirieu
SCI DB (autre société civile), SIREN 401415286, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 mars 1995. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villemoirieu (Isère). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DB |
|---|---|
| SIREN | 401 415 286 |
| SIRET du siège | 401 415 286 00020 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 15 mars 1995 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Villemoirieu · Entreprises du département Isère
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 401 415 286 00020 |
|---|---|
| Adresse | ZA VOIE COMMUNALE N°6, LE BEPTENOUD, 38460 VILLEMOIRIEU |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 401 415 286 00012 | Mions | 70.1D | 15 mars 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.
- SCI GENGIS · Grenoble
- SCI VOSSENAT · Grenoble
- GY PLANS · Seyssins
- STELYNE · Bourgoin-Jallieu
- SCI LES CARLAIRES · Monestier-de-Clermont
- BMC · Cessieu
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.