SCI DABERT
SIREN 401 973 524 · Location de logements · Arc-sur-Tille
SCI DABERT (société civile immobilière), SIREN 401973524, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mai 1995. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI DABERT |
|---|---|
| SIREN | 401 973 524 |
| SIRET du siège | 401 973 524 00036 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er mai 1995 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 18 octobre 2015 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20G — Location de logements |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Arc-sur-Tille · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 401 973 524 00036 |
|---|---|
| Adresse | 14 RUE MEIX MOULIN LA JUS, 21560 ARC-SUR-TILLE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 401 973 524 00028 | Montélimar | 68.20A | 8 août 2005 |
| 401 973 524 00010 | Châteauneuf-du-Rhône | 70.3E | 1er mai 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
23 décembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20150247, annonce 408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
19 novembre 2015 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20150223, annonce 200 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
- SCI CEJAC · Beaune
- SCI AUTOWACH · Arc-sur-Tille
- SCI NERIMMO · Varois-et-Chaignot
- SCI PODO · Velars-sur-Ouche
- LA MARTINIERE · Beaune
- S.C DT JOSEPH · Bouze-lès-Beaune
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.