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Active (Sirene)

SCI D2A

SIREN 411 326 671 · Location de logements · Mizérieux

SCI D2A (société civile immobilière), SIREN 411326671, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 mars 1997. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mizérieux (Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI D2A
SIREN411 326 671
SIRET du siège411 326 671 00012
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création7 mars 1997
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de logements (68.20A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20G — Location de logements

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Mizérieux · Entreprises du département Loire

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET411 326 671 00012
AdresseDOMAINE DES BRANCHES, 761 CHEMIN DES VERNES, 42110 MIZERIEUX
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

  1. 9 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 03/07/2008

    BODACC B n° 20080205, annonce 810 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON · annonce source

  2. 24 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    changement de gérant ; date d'effet : 23/07/2005

    BODACC B n° 20080194, annonce 560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON · annonce source

  3. 24 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    mise en harmonie, avec le décret du 01/02/2005, date d'effet : 10/09/2005

    BODACC B n° 20080194, annonce 561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Loire, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.