SCI CCM
SIREN 479 799 371 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Jassans-Riottier
SCI CCM (société civile immobilière), SIREN 479799371, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 4 novembre 2004. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Jassans-Riottier (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI CCM |
|---|---|
| SIREN | 479 799 371 |
| SIRET du siège | 479 799 371 00022 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 4 novembre 2004 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 28 juillet 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Jassans-Riottier · Entreprises du département Ain
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 479 799 371 00022 |
|---|---|
| Adresse | 188 AVENUE JEAN MONNET, 01480 JASSANS-RIOTTIER |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 479 799 371 00014 | Saint-Bernard | 68.20B | 4 novembre 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
25 août 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 4 novembre 2004)
transfert du siège social.
BODACC B n° 20220164, annonce 32 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- ALVAN · Cormoranche-sur-Saône
- SCI DE LA GRANDE CHARRIERE · Grièges
- LYMN · Chaleins
- FAMILAND · Péron
- SCI LES GRANDES TERRES · Neyron
- SCI ELAINE · Parcieux
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.