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Active (Sirene)

SCI C2L

SIREN 912 302 643 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Frans

SCI C2L (société civile immobilière), SIREN 912302643, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 mars 2022. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frans (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationSCI C2L
SIREN912 302 643
SIRET du siège912 302 643 00016
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création11 mars 2022

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 11 mars 2022
Dernier traitement Sirene20 juillet 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Frans · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET912 302 643 00016
AdresseZAC DU PARDY LIEU-DIT AU CHAMP, 01480 FRANS
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 12 avril 2022 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20220072, annonce 22 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.