SCI BATY
SIREN 405 037 003 · Location de logements · L'Isle-sur-la-Sorgue
SCI BATY (société civile immobilière), SIREN 405037003, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 avril 1996. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI BATY |
|---|---|
| SIREN | 405 037 003 |
| SIRET du siège | 405 037 003 00028 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 23 avril 1996 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er mars 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20G — Location de logements |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune L'Isle-sur-la-Sorgue · Entreprises du département Vaucluse
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 405 037 003 00028 |
|---|---|
| Adresse | 30 QUAI JEAN JAURES, 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 405 037 003 00010 | L'Isle-sur-la-Sorgue | 68.20A | 23 avril 1996 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
18 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20250221, annonce 5331 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source
27 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 31 mars 1996)
transfert du siège social.
BODACC B n° 20220103, annonce 3495 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Vaucluse, dans l'ordre du répertoire.
- SCI ST JEAN · Beaumont-de-Pertuis
- SCI DU COLLEGE · Avignon
- SCI CLOS DE LA MATHE · Avignon
- SCI LA COLLINE · Sarrians
- SCI LA MUSCADELIERE · Valréas
- SCI MOMMESSIN · Sorgues
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.