SCI BAS
SIREN 349 323 717 · Location de logements · Bernay
SCI BAS (société civile immobilière), SIREN 349323717, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 décembre 1988. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bernay (Eure). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI BAS |
|---|---|
| SIREN | 349 323 717 |
| SIRET du siège | 349 323 717 00026 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 17 décembre 1988 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 15 décembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20G — Location de logements |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Bernay · Entreprises du département Eure
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 349 323 717 00026 |
|---|---|
| Adresse | 12 T RUE DE MORSAN, 27300 BERNAY |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 349 323 717 00018 | Valailles | 68.20A | 17 décembre 1988 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
30 mars 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20180063, annonce 457 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.
- SCI DU VERT CLOS · Saint-Marcel
- SCI M.R · Pacy-sur-Eure
- SCI LES JARDINS DE LA ROCASSE · Évreux
- LA MAISON BLANCHE · Pacy-sur-Eure
- SCI DU RIVAGE · Ivry-la-Bataille
- SCI DE LA HALLE · Pont-Audemer
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.