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Active (Sirene)

SCI BAP

SIREN 399 494 111 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Beauzelle

SCI BAP (société civile immobilière), SIREN 399494111, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 décembre 1994. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Beauzelle (Haute-Garonne). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI BAP
SIREN399 494 111
SIRET du siège399 494 111 00046
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création12 décembre 1994
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 23 septembre 2021
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Beauzelle · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (4)

1 actif

Siège

SIRET399 494 111 00046
Adresse120 RUE FORNIER, 31700 BEAUZELLE
ÉtatActif
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
399 494 111 00038Beauzelle68.20B1er janvier 2009
399 494 111 00020Beauzelle68.20B1er juin 1996
399 494 111 00012Toulouse70.2C12 décembre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

  1. 31 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20210213, annonce 171 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  2. 13 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20090051, annonce 1335 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.