SCI BAD
SIREN 895 274 496 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Les Hôpitaux-Neufs
SCI BAD (société civile immobilière), SIREN 895274496, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 février 2021. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Hôpitaux-Neufs (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI BAD |
|---|---|
| SIREN | 895 274 496 |
| SIRET du siège | 895 274 496 00028 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 16 février 2021 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 janvier 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Les Hôpitaux-Neufs · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 895 274 496 00028 |
|---|---|
| Adresse | 12 ROUTE DE LAUSANNE, 25370 LES HOPITAUX-NEUFS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 895 274 496 00010 | Roye | 68.20B | 16 février 2021 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
10 décembre 2024 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20240238, annonce 501 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
26 mars 2021 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20210060, annonce 3325 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI PERIARD IMMOBILIER · Rigney
- GIRARDET SOEURS · Gellin
- HOLDING JHP · Mouthe
- SCI RG IMMOBILIER · Val-d'Usiers
- SCI DU CANAL · Les Premiers Sapins
- SCI FRERES GOLLE · Charquemont
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.