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Active (Sirene)

SCI ART

SIREN 812 523 082 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Morteau

SCI ART (société civile immobilière), SIREN 812523082, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 juillet 2015. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Morteau (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI ART
SIREN812 523 082
SIRET du siège812 523 082 00020
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création2 juillet 2015
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 19 septembre 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Morteau · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET812 523 082 00020
Adresse1 RUE BELZON, 25500 MORTEAU
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
812 523 082 00012Morteau68.20B2 juillet 2015

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 7 octobre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160197, annonce 758 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 24 juillet 2015 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20150140, annonce 330 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.