SCI ARBOUANS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 14 mai 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination.

   BODACC B n° 20240092, annonce 760 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 5 août 2014 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration

   BODACC A n° 20140148, annonce 211 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 29 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140044, annonce 18705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 22 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130039, annonce 13361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 3 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20130065, annonce 1746 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 26 mars 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20130060, annonce 2728 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 4 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120059, annonce 11948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 29 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110050, annonce 10949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 4 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100072, annonce 10161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 31 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090048, annonce 6332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080095, annonce 1621 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

12. 22 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080002, annonce 898 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

13. 22 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2005-12-31

    BODACC C n° 20080002, annonce 897 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI PETERMANN · Damprichard
• MAISON DES FONTENELLES · Les Fontenelles
• SCI DU FOURNEAU · Pont-de-Roide-Vermondans
• BERMA SOC · Frambouhans
• 2GV · Chaffois
• SCI G.I JOE · Besançon