SB17
SIREN 934 949 017 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Ramonville-Saint-Agne
SB17 (sas, société par actions simplifiée), SIREN 934949017, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2024. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SB17 |
|---|---|
| SIREN | 934 949 017 |
| SIRET du siège | 934 949 017 00016 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er juillet 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Ramonville-Saint-Agne · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 934 949 017 00016 |
|---|---|
| Adresse | 11 RUE DES SANGUINETTES, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
22 novembre 2024 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20240226, annonce 564 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.
- D.R. BINOBILE · Toulouse
- LA FLAMME · Castelmaurou
- ASR WORLD · L'Union
- BDC GROUPE · Toulouse
- THEO DETIENNE SPORT · Labège
- PLU · Toulouse
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.