SAS KATPA NICOLAS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Saône · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 20 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250223, annonce 1773 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 14 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er janvier 1998)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20250032, annonce 631 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 15 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240221, annonce 1095 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 19 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230244, annonce 1488 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 11 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220155, annonce 1299 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 11 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210155, annonce 1144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 3 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200128, annonce 503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 8 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190173, annonce 94 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 7 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er janvier 1998)

   Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.

   BODACC B n° 20190027, annonce 1158 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180194, annonce 2611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 7 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170058, annonce 2679 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 25 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160041, annonce 2267 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150084, annonce 3872 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 4049 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130074, annonce 4050 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 28 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120054, annonce 2939 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 7 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110054, annonce 983 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5084 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 8 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090051, annonce 2492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080068, annonce 1739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 3 avril 2008 · Ventes et cessions · Avis initial

    Transfert du siège social -achat d'un fonds

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20080057, annonce 1278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI SACOROL · Besançon
• SCI MAR-Y-SOL · Arc-et-Senans
• SCI JNB · Étalans
• SCI JLP · Montbéliard
• SCI BRUAT-ARNOLD · Larnod
• SCI LES PEUPLIERS · Villers-le-Lac