SACCA NOTES
SIREN 441 396 306 · Autre création artistique · Genlis
SACCA NOTES (association déclarée), SIREN 441396306, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 janvier 2001. Son activité principale déclarée est « Autre création artistique » (code 90.03B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Genlis (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SACCA NOTES |
|---|---|
| SIREN | 441 396 306 |
| SIRET du siège | 441 396 306 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 8 janvier 2001 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autre création artistique (90.03B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 90.13Y — Autres activités de création artistique |
Toutes les entreprises de l'activité « Autre création artistique » · Entreprises de la commune Genlis · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 441 396 306 00017 |
|---|---|
| Adresse | 28 AVENUE DE BOURGOGNE, 21110 GENLIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 90.03B) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.