RSFB

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Pouilly-les-Nonains · Entreprises du département Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 18 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20240244, annonce 2047 · Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne · annonce source

2. 10 novembre 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET DE FUSION R.S.F.B. Société civile Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 323 Rue Monts de la Madeleine 42155 Pouilly-les-Nonains N° RCS 351 689 427 RCS Roanne, est société absorbante B-A-Bel SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 8 001,00 EUR Siège social 323 Rue des Mo

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20240218, annonce 771 · Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne · annonce source

3. 5 janvier 2010 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er août 1989)

   Réduction du capital

   BODACC B n° 20100002, annonce 1065 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

4. 10 août 2008 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er août 1989)

   Mise en activité suite création

   BODACC B n° 20080141, annonce 961 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

5. 18 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er août 1989)

   Changement de gérant

   BODACC B n° 20080046, annonce 2626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Loire, dans l'ordre du répertoire.

• SCI DU 46 · Le Coteau
• SCI M.L · Montbrison
• SCI NIVAM · Roanne
• SCI NADENI · Rozier-Côtes-d'Aurec
• SCI B R MC R · Malleval
• SCI MNB · La Tour-en-Jarez

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.