Cessée (Sirene)

ROUGEMONT AMBULANCES

SIREN 481 843 837 · Ambulances · Pays-de-Clerval

ROUGEMONT AMBULANCES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 481843837, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 2 décembre 2013. Sa date de création déclarée est le 12 avril 2005. Son activité principale déclarée est « Ambulances » (code 86.90A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pays-de-Clerval (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ROUGEMONT AMBULANCES
SIREN	481 843 837
SIRET du siège	481 843 837 00024
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	12 avril 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 2 décembre 2013
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ambulances (86.90A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ambulances » · Entreprises de la commune Pays-de-Clerval · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	481 843 837 00024
Adresse	1 GRANDE VOIE, 25340 PAYS-DE-CLERVAL
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
481 843 837 00016	Rougemont	86.90A	12 avril 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (10)

11 février 2014 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20140029, annonce 857 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 décembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20130247, annonce 662 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
31 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20130079, annonce 2633 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20130011, annonce 3621 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
17 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100064, annonce 4058 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social
BODACC B n° 20090154, annonce 109 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
25 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20090046, annonce 4003 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20080082, annonce 2203 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-03-31
BODACC C n° 20080015, annonce 5477 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-03-31
BODACC C n° 20080015, annonce 5478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.