ROPRAZ

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune La Bretenière · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 21 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-08-31

   BODACC C n° 20250224, annonce 616 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 14 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-08-31

   BODACC C n° 20240220, annonce 1636 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 18 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-08-31

   BODACC C n° 20240013, annonce 716 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 15 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-08-31

   BODACC C n° 20230010, annonce 282 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 15 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-08-31

   BODACC C n° 20210243, annonce 971 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 24 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-08-31

   BODACC C n° 20200250, annonce 671 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 25 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-08-31

   BODACC C n° 20200039, annonce 1290 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 4 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-08-31

   BODACC C n° 20190003, annonce 995 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-08-31

   BODACC C n° 20180021, annonce 2416 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-08-31

    BODACC C n° 20170038, annonce 2023 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 23 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-08-31

    BODACC C n° 20150133, annonce 3525 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 23 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-08-31

    BODACC C n° 20140097, annonce 3365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-08-31

    BODACC C n° 20140011, annonce 2346 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-08-31

    BODACC C n° 20120089, annonce 2388 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20120006, annonce 1248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-08-31

    BODACC C n° 20120002, annonce 3907 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 22 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-08-31

    BODACC C n° 20110016, annonce 2307 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 12 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-08-31

    BODACC C n° 20100021, annonce 2446 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 31 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090021, annonce 755 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 18 novembre 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080210, annonce 432 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI A.M.L. · Besançon
• S.C.P.B. II · Rurey
• SCI DES LYS · Étalans
• CECO · Grandfontaine
• SCI ABBHERI · Abbévillers
• AJAC · Dampierre-les-Bois

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.