RMG

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin » · Entreprises de la commune Pessans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 7 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260127, annonce 3805 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 18 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250221, annonce 1211 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 8 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250129, annonce 2346 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 23 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240141, annonce 991 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 11 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240133, annonce 2052 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 11 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20240072, annonce 603 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 7 mars 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

   RMG SAS au capital de 300.000,00 euros Siège social : Route de Pointvillers – Lieudit sur l’Arthe 25440 PESSANS RCS BESANCON 307 401 059 AVIS DE PROJET D’APPORT PARTIEL D’ACTIF La société MOULIN, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 300.000 euros, dont le siège social est situ

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20240047, annonce 391 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 9 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230216, annonce 1502 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 19 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220203, annonce 1693 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

10. 29 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210125, annonce 1339 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 30 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200125, annonce 1839 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 14 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190134, annonce 1528 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 22 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190015, annonce 724 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180152, annonce 4220 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 25 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170066, annonce 3343 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 6 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170128, annonce 532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2031 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 3006 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 25 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20140226, annonce 505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 28 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20140207, annonce 445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 16 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140040, annonce 4005 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130074, annonce 3965 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 29 mars 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, l'administration

    BODACC B n° 20130063, annonce 290 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 30 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120080, annonce 3770 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 11 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110239, annonce 671 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

26. 11 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110239, annonce 673 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

27. 25 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110075, annonce 3743 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

28. 15 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100083, annonce 2871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

29. 12 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20100050, annonce 516 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

30. 25 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090088, annonce 2312 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

31. 2 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090001, annonce 581 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

32. 19 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-07-31

    BODACC C n° 20080108, annonce 2927 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

33. 15 juillet 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination

    BODACC B n° 20080124, annonce 417 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

34. 16 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-07-31

    BODACC C n° 20080019, annonce 2056 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 08.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• CARRI-DRO · Noël-Cerneux

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 3 marchés) : 491 704 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.