RIVIERAPATENTS
SIREN 788 644 698 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Nice
RIVIERAPATENTS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 788644698, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er juillet 2025. Sa date de création déclarée est le 14 septembre 2012. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Nice (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | RIVIERAPATENTS |
|---|---|
| SIREN | 788 644 698 |
| SIRET du siège | 788 644 698 00029 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 14 septembre 2012 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 2 juillet 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Nice · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 788 644 698 00029 |
|---|---|
| Adresse | 75 AVENUE DE LA CALIFORNIE, 06200 NICE |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 788 644 698 00011 | Nice | 77.40Z | 14 septembre 2012 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
6 juillet 2025 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20250128, annonce 2798 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source
14 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
BODACC B n° 20130073, annonce 76 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.