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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Tarcenay-Foucherans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 9 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240196, annonce 419 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 2 septembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 3 septembre 2013)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220170, annonce 369 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 1er septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220169, annonce 1604 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 12 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210241, annonce 1139 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 9 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200197, annonce 1117 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 21 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 3 septembre 2013)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20190224, annonce 1030 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 18 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190158, annonce 1365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180206, annonce 2948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 5612 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 22 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170037, annonce 1231 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2676 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150084, annonce 4276 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 9 septembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20140172, annonce 320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 17 septembre 2013 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20130179, annonce 80 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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