SIFin
Active (Sirene)

RCA

SIREN 403 391 873 · Activités comptables · Froideconche

RCA (autre société civile), SIREN 403391873, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1996. Son activité principale déclarée est « Activités comptables » (code 69.20Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Froideconche (Haute-Saône). Le répertoire recense 5 établissements, dont 2 actifs.

Identité

DénominationRCA
SIREN403 391 873
SIRET du siège403 391 873 00045
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création1er janvier 1996
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2012
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités comptables (69.20Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202569.20Y — Activités de comptabilité, de tenue de comptes et d’audit ; conseil fiscal

Toutes les entreprises de l'activité « Activités comptables » · Entreprises de la commune Froideconche · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (5)

2 actifs

Siège

SIRET403 391 873 00045
Adresse37 B AVENUE DE LA VALLEE DU BREUCHIN, 70300 FROIDECONCHE
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
403 391 873 00011Saint-Loup-sur-Semouse69.20Z1er janvier 1996
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
403 391 873 00052Saint-Loup-sur-Semouse69.20Z2 avril 2007
403 391 873 00037Luxeuil-les-Bains74.1C15 décembre 2003
403 391 873 00029Luxeuil-les-Bains74.1C1er octobre 2000

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (5)

  1. 21 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, la dénomination

    BODACC B n° 20120057, annonce 1467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  2. 29 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20120042, annonce 3776 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  3. 19 janvier 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110013, annonce 1648 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  4. 20 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090096, annonce 1616 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  5. 21 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur la forme, ancienne : S.A.R.L. ; date d'effet : 30/06/2008

    BODACC B n° 20080170, annonce 848 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.32A) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.