SIFin
Cessée (Sirene)

R.M.C.

SIREN 384 616 942 · Transports aériens de passagers · Mamirolle

R.M.C. (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 384616942, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 20 février 2012. Sa date de création déclarée est le 23 décembre 1991. Son activité principale déclarée est « Transports aériens de passagers » (code 51.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mamirolle (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationR.M.C.
SIREN384 616 942
SIRET du siège384 616 942 00015
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création23 décembre 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 20 février 2012
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleTransports aériens de passagers (51.10Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Transports aériens de passagers » · Entreprises de la commune Mamirolle · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET384 616 942 00015
Adresse25 RUE DU STADE, 25620 MAMIROLLE
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

  1. 9 juin 2015 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20150108, annonce 336 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20140011, annonce 2207 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110025, annonce 2393 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 1er mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100013, annonce 1578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 10 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080105, annonce 1953 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.