PROSCRIPTUM
SIREN 799 956 081 · Autre création artistique · Avot
PROSCRIPTUM (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 799956081, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 octobre 2013. Son activité principale déclarée est « Autre création artistique » (code 90.03B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Avot (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | PROSCRIPTUM |
|---|---|
| SIREN | 799 956 081 |
| SIRET du siège | 799 956 081 00019 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 16 octobre 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 11 avril 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autre création artistique (90.03B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 90.13Y — Autres activités de création artistique |
Toutes les entreprises de l'activité « Autre création artistique » · Entreprises de la commune Avot · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (2)
2 actifsSiège
| SIRET | 799 956 081 00019 |
|---|---|
| Adresse | CHARMOIS, CHEMIN DE CHARMOY, 21580 AVOT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 799 956 081 00027 | Auxerre | 90.03B | 1er septembre 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (12)
29 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250123, annonce 1556 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
26 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20240083, annonce 645 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source
9 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230131, annonce 1203 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
9 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20230131, annonce 1202 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210134, annonce 1123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20210134, annonce 1122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20210134, annonce 1121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
9 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180209, annonce 374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
23 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170083, annonce 1860 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
7 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160107, annonce 1639 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
19 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150120, annonce 2507 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
13 février 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140031, annonce 158 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 90.03B) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
- LES AMIS DE L'ORGUE VALENTIN RINKENBACH DE PAGNY LA VILLE · Pagny-la-Ville
- LE FLEAU · Chenôve
- MAGNIFICAT PARTY · Montbard
- CARTE BLANCHE · Dijon
- GRAND MOYEN · Sainte-Marie-sur-Ouche
- LE PROJET MENA · Dijon
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.