SIFin
Active (Sirene)

PROSCRIPTUM

SIREN 799 956 081 · Autre création artistique · Avot

PROSCRIPTUM (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 799956081, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 octobre 2013. Son activité principale déclarée est « Autre création artistique » (code 90.03B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Avot (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationPROSCRIPTUM
SIREN799 956 081
SIRET du siège799 956 081 00019
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création16 octobre 2013
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 11 avril 2014
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutre création artistique (90.03B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202590.13Y — Autres activités de création artistique

Toutes les entreprises de l'activité « Autre création artistique » · Entreprises de la commune Avot · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (2)

2 actifs

Siège

SIRET799 956 081 00019
AdresseCHARMOIS, CHEMIN DE CHARMOY, 21580 AVOT
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
799 956 081 00027Auxerre90.03B1er septembre 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (12)

  1. 29 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250123, annonce 1556 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  2. 26 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20240083, annonce 645 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

  3. 9 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230131, annonce 1203 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  4. 9 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20230131, annonce 1202 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  5. 11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210134, annonce 1123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  6. 11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210134, annonce 1122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  7. 11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20210134, annonce 1121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  8. 9 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180209, annonce 374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  9. 23 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170083, annonce 1860 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  10. 7 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160107, annonce 1639 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  11. 19 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150120, annonce 2507 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  12. 13 février 2014 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20140031, annonce 158 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 90.03B) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.