PROP'SERVICE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Nettoyage courant des bâtiments » · Entreprises de la commune Fraisans · Entreprises du département Jura

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 9 novembre 2022 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

   BODACC A n° 20220218, annonce 777 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

2. 10 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220154, annonce 1613 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 10 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220154, annonce 1612 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 2 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200192, annonce 468 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200156, annonce 2173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 8 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190236, annonce 269 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 30 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20190167, annonce 257 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20190046, annonce 996 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 5299 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170003, annonce 3297 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 3 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160053, annonce 1686 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140094, annonce 4387 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130074, annonce 4169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120061, annonce 1737 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 9 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110030, annonce 2079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 17 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100064, annonce 4103 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090059, annonce 5484 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 28 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090142, annonce 842 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 17 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'administration et transfert du siège social

    BODACC B n° 20090053, annonce 463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 81.21Z) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

• ETS BUCHAILLOT · Arbois
• ETS BLONDEAU MYRIAM · Chaux-des-Crotenay
• CONCEPT SERVICES · Saint-Claude
• COPROPRIETE RESIDENCE LE CLOS DES ROUSSES · Les Rousses
• FER' VITE 39 · Tavaux
• NHB NETTOYAGE DU HAUT BUGEY · Aromas